Anastasia Gramzina Interior Design

Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 mars 2023

En naviguant sur le site https://anastasiagramzina.com/ vous acceptez les conditions suivantes. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.anastasiagramzina.com les présentes mentions légales. 

Le site du restaurant Le 65 est accessible à l’adresse suivante : www.anastasiagramzina.com
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après conformément aux lois et/ou règlements applicables. 

INFORMATION LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

www.anastasiagramzina.com est édité par la webmaster CHLOE BOHN.
06 52 36 16 65  
contact@lachouette-enbaskets.fr

www.anastasiagramzina.com est détenu et géré par : Anastasia Gramzina, dont l’entreprise est Home by Anastasia Gramzina 

Numéro de SIRET : numéro en attente de création. 

Localisation : Champagne-au-Mont-d’Or. 

Joignable au 6 06 74 87 84

anastasiagramzina.com est hébergé par : Ionos

 

Hébergeur : IONOS 
1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
Tel : 09 70 80 89 11
support@1and1.fr
www.1and1.fr
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16

Photographie : Anastasia Gramzina  / Licence Envato ( https://elements.envato.com/fr/) détenue par CHLOE BOHN 

Les photos incluses sur le site de anastasiagramzina.com ont été prises par Anastasia Gramzina elle même et/ou libres de droit et/ou disposent d’une licence d’utilisation en tant que membre. Elles ne peuvent être utilisées que sur ce site internet. Vous ne pouvez pas extraire ces photos et les utiliser comme étant les vôtres. 

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.anastasiagramzina.com

GÉNÉRALITÉS

En se connectant sur le sitewww.anastasiagramzina.com, l’Utilisateur accepte expressément les présentes conditions générales d’utilisations.

Le site www.anastasiagramzina.com, est par principe accessible aux utilisateurs en continue, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen,www.anastasiagramzina.com , ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

MODIFICATION DES CONDITIONS

Anastasia Gramzina  se réserve le droit, à tout moment, de modifier, compléter, enlever ou ajouter, ce sans préavis, tout ou partie des présentes conditions d’utilisation du site www.anastasiagramzina.com

Les présentes CGU s’imposent aux Utilisateurs sans aucune réserve. En continuant à utiliser les Services du site www.anastasiagramzina.com l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.

LIMITATION DES RESPONSABILITÉS

Le site www.anastasiagramzina.com ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le site, la formation ou la proposition de vente, ou de quelques dommages subis résultant de l’utilisation du site et des services proposés. L’Utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.

L’Utilisateur exclue toute responsabilité de Anastasia Gramzina pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir à un tiers, directement ou indirectement, du fait de l’utilisation des services proposés.

RGPD ET DONNÉES PERSONNELLES :

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.anastasiagramzina.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).